Déclaration d’accessibilité

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Déclaration d’accessibilité

Établie le 6 décembre 2024.

AGYSOFT s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à l’application web Marco (https://app.marcoweb.fr/).

1. État de conformité

L’application Marco est en conformité partielle avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4.1.2.

2. Résultats des tests

L’audit de conformité réalisé en auto-évaluation révèle que :

85 % des critères du RGAA version 4.1.2 sont respectés.
Le taux moyen de conformité du service en ligne est de 78 %

o Nombre de critères applicables : 106

o Nombre de critères conformes : 90

o Nombre de critères non conformes : 16

La rubrique 3 renvoie vers une annexe détaillant les 13 thématiques du RGAA avec leur résultat.

3. Résultats détaillés des critères

Voir annexe ci-jointe

4. Contenus non accessibles

4.1. Images : RAS

4.2. Cadres : RAS

4.3. Couleurs

La couleur fuchsia de Marco n’est pas accessible sur fond blanc mais en passant au thème « contraste élevé clair » l’accessibilité est augmentée
Contraste de couleurs insuffisant de 3.77 : Contraste de couleur attendu : 4.5:1

4.4. Multimédia : RAS

4.5. Tableaux : RAS

4.6. Liens : RAS

4.7. Scripts : RAS

4.8. Éléments obligatoires : RAS

4.9. Structuration de l’information : RAS

4.10. Présentation de l’information : RAS

4.11. Formulaires Héritage du rôle ARIA

4.12. Navigation

La difficulté principale est l'accessibilité du menu (balises ne sont pas contenus dans les éléments parents, ou

4.13. Consultation : RAS

4.14. Dérogation pour charge disproportionnée : RAS

5. Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité

Logo Marco

6. Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 6 décembre 2024.

7. Technologies utilisées

L’application Marco s’appuie sur les technologies suivantes : •

HTML
CSS
JavaScript

7.1. Environnement de test

Plateforme d’intégration de Marco avec le thème Contraste élevé clair

7.2. Outils pour évaluer l’accessibilité

DevTools : Axe (4.10.0)
Chrome : Lighthouse (100.0.0.4)

7.3. Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité

Page de connexion
Page d’accueil (welcome)
Page liste des consultations REDAC (dashboard)
Page synthèse consultation REDAC
Page Généralités consultation REDAC

8. Agents utilisateurs, technologies d’assistance et outils utilisés pour vérifier l’accessibilité

Les tests des pages web ont été effectués avec les combinaisons de navigateurs web et environnements suivants :

Navigateurs Chrome, Firefox et Edge
Environnement Windows et Mac OS

9. Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de l’application Marco pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Téléphone : 0 825 08 44 08
E-mail :

o juridique@agysoft.fr

o maintenance@agysoft.fr

o assistances@achatsolutions.com

Formulaire de contact : Nous contacter
Adresse : 560 rue Louis Pasteur, 34790 GRABELS

10. Voie de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable de l’application Marco un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Vous pouvez :

Écrire un message au Défenseur des droits
Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : Défenseur des droits - Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07

Annexe

1. Images

1.1 Chaque image porteuse d’information a-t-elle une alternative textuelle ?

Oui

1.2 Chaque image de décoration est-elle correctement ignorée par les technologies d’assistance ?

Oui

1.3 Pour chaque image porteuse d’information ayant une alternative textuelle, cette alternative est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?

Oui

1.4 Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA ou comme image-test, ayant une alternative textuelle, cette alternative permet-elle d’identifier la nature et la fonction de l’image ?

RAS

1.5 Pour chaque image utilisée comme CAPTCHA, une solution d’accès alternatif au contenu ou à la fonction du CAPTCHA est-elle présente ?

RAS

1.6 Chaque image porteuse d’information a-t-elle, si nécessaire, une description détaillée ?

Non

1.7 Pour chaque image porteuse d’information ayant une description détaillée, cette description est-elle pertinente ?

Non

1.8 Chaque image texte porteuse d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé. Cette règle est-elle respectée (hors cas particuliers) ?

RAS

1.9 Chaque légende d’image est-elle, si nécessaire, correctement reliée à l’image correspondante ?

Oui

2. Cadres

2.1 Chaque cadre a-t-il un titre de cadre ?

Oui

2.2 Pour chaque cadre ayant un titre de cadre, ce titre de cadre est-il pertinent ?

Oui

3. Couleurs

3.1 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la couleur. Cette règle est-elle respectée ?

Oui

3.2 Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan est-il suffisamment élevé (hors cas particuliers) ?

Oui

3.3 Dans chaque page web, les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations sont-elles suffisamment contrastées (hors cas particuliers) ?

Oui

4. Multimédia

4.1 Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une transcription textuelle ou une audiodescription (hors cas particuliers) ?

RAS

4.2 Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une transcription textuelle ou une audiodescription synchronisée, celles-ci sont-elles pertinentes (hors cas particuliers) ?

RAS

4.3 Chaque média temporel synchronisé pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, des sous-titres synchronisés (hors cas particuliers) ?

RAS

4.4 Pour chaque média temporel synchronisé pré-enregistré ayant des sous-titres synchronisés, ces sous-titres sont-ils pertinents ?

RAS

4.5 Chaque média temporel pré-enregistré a-t-il, si nécessaire, une audiodescription synchronisée (hors cas particuliers) ?

RAS

4.6 Pour chaque média temporel pré-enregistré ayant une audiodescription synchronisée, celle-ci est-elle pertinente ?

RAS

4.7 Chaque média temporel est-il clairement identifiable (hors cas particuliers) ?

RAS

4.8 Chaque média non temporel a-t-il, si nécessaire, une alternative (hors cas particuliers) ?

RAS

4.9 Pour chaque média non temporel ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

RAS

4.10 Chaque son déclenché automatiquement est-il contrôlable par l’utilisateur ?

RAS

4.11 La consultation de chaque média temporel est-elle, si nécessaire, contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?

RAS

4.12 La consultation de chaque média non temporel est-elle contrôlable par le clavier et tout dispositif de pointage ?

RAS

4.13 Chaque média temporel et non temporel est-il compatible avec les technologies d’assistance (hors cas particuliers) ?

RAS

5. Tableaux

5.1 Chaque tableau de données complexe a-t-il un résumé ?

Non

5.2 Pour chaque tableau de données complexe ayant un résumé, celui-ci est-il pertinent ?

Non

5.3 Pour chaque tableau de mise en forme, le contenu linéarisé reste-t-il compréhensible ?

Oui

5.4 Pour chaque tableau de données ayant un titre, le titre est-il correctement associé au tableau de données ?

Oui

5.5 Pour chaque tableau de données ayant un titre, celui-ci est-il pertinent ?

Oui

5.6 Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne sont-ils correctement déclarés ?

Colonnes Oui / Lignes Non

5.7 Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes est-elle utilisée (hors cas particuliers) ?

Oui

5.8 Chaque tableau de mise en forme ne doit pas utiliser d’éléments propres aux tableaux de données. Cette règle est-elle respectée ?

Oui

6. Liens

6.1 Chaque lien est-il explicite (hors cas particuliers) ?

Oui

6.2 Dans chaque page web, chaque lien a-t-il un intitulé ?

Oui

7. Scripts

7.1 Chaque script est-il, si nécessaire, compatible avec les technologies d’assistance ?

Je ne sais pas

7.2 Pour chaque script ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

RAS

7.3 Chaque script est-il contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage (hors cas particuliers) ?

Non

7.4 Pour chaque script qui initie un changement de contexte, l’utilisateur est-il averti ou en a-t-il le contrôle ?

RAS

7.5 Dans chaque page web, les messages de statut sont-ils correctement restitués par les technologies d’assistance ?

RAS

8. Éléments obligatoires

8.1 Chaque page web est-elle définie par un type de document ?

Oui

8.2 Pour chaque page web, le code source généré est-il valide selon le type de document spécifié ?

Oui

8.3 Dans chaque page web, la langue par défaut est-elle présente ?

Oui

8.4 Pour chaque page web ayant une langue par défaut, le code de langue est-il pertinent ?

Oui

8.5 Chaque page web a-t-elle un titre de page ?

Oui

8.6 Pour chaque page web ayant un titre de page, ce titre est-il pertinent ?

Oui

8.7 Dans chaque page web, chaque changement de langue est-il indiqué dans le code source (hors cas particuliers) ?

RAS

8.8 Dans chaque page web, le code de langue de chaque changement de langue est-il valide et pertinent ?

RAS

8.9 Dans chaque page web, les balises ne doivent pas être utilisées uniquement à des fins de présentation. Cette règle est-elle respectée ?

Oui
8.10 Dans chaque page web, les changements du sens de lecture sont-ils signalés ? RAS

9. Structuration de l’information

9.1 Dans chaque page web, l’information est-elle structurée par l’utilisation appropriée de titres ?

Oui

9.2 Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?

Oui

9.3 Dans chaque page web, chaque liste est-elle correctement structurée ?

Oui

9.4 Dans chaque page web, chaque citation est-elle correctement indiquée ?

RAS

10. Présentation de l’information

10.1 Dans le site web, des feuilles de styles sont-elles utilisées pour contrôler la présentation de l’information ?

Oui

10.2 Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information reste-t-il présent lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

Oui

10.3 Dans chaque page web, l’information reste-t-elle compréhensible lorsque les feuilles de styles sont désactivées ?

Oui

10.4 Dans chaque page web, le texte reste-t-il lisible lorsque la taille des caractères est augmentée jusqu’à 200 %, au moins (hors cas particuliers) ?

Oui

10.5 Dans chaque page web, les déclarations CSS de couleurs de fond d’élément et de police sont-elles correctement utilisées ?

Oui

10.6 Dans chaque page web, chaque lien dont la nature n’est pas évidente est-il visible par rapport au texte environnant ?

Oui

10.7 Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus est-elle visible ?

Oui

10.8 Pour chaque page web, les contenus cachés ont-ils vocation à être ignorés par les technologies d’assistance ?

Non

10.9 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position. Cette règle est-elle respectée ?

Oui

10.10 Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée par la forme, taille ou position uniquement. Cette règle est-elle implémentée de façon pertinente ?

Oui

10.11 Pour chaque page web, les contenus peuvent-ils être présentés sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans avoir recours soit à un défilement vertical pour une fenêtre ayant une hauteur de 256 px, soit à un défilement horizontal pour une fenêtre ayant une largeur de 320 px (hors cas particuliers) ?

Non

10.12 Dans chaque page web, les propriétés d’espacement du texte peuvent-elles être redéfinies par l’utilisateur sans perte de contenu ou de fonctionnalité (hors cas particuliers) ?

RAS

10.13 Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant à la prise de focus ou au survol d’un composant d’interface sont-ils contrôlables par l’utilisateur (hors cas particuliers) ?

Non

10.14 Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant via les styles CSS uniquement peuvent-ils être rendus visibles au clavier et par tout dispositif de pointage ?

Je ne sais pas

11. Formulaires

11.1 Chaque champ de formulaire a-t-il une étiquette ?

Oui

11.2 Chaque étiquette associée à un champ de formulaire est-elle pertinente (hors cas particuliers) ?

Oui

11.3 Dans chaque formulaire, chaque étiquette associée à un champ de formulaire ayant la même fonction et répétée plusieurs fois dans une même page ou dans un ensemble de pages est-elle cohérente ?

Oui

11.4 Dans chaque formulaire, chaque étiquette de champ et son champ associé sont-ils accolés (hors cas particuliers) ?

Oui

11.5 Dans chaque formulaire, les champs de même nature sont-ils regroupés, si nécessaire ?

Oui

11.6 Dans chaque formulaire, chaque regroupement de champs de même nature a-t-il une légende ?

Oui

11.7 Dans chaque formulaire, chaque légende associée à un regroupement de champs de même nature est-elle pertinente ?

Oui

11.8 Dans chaque formulaire, les items de même nature d’une liste de choix sont-ils regroupés de manière pertinente ?

Oui

11.9 Dans chaque formulaire, l’intitulé de chaque bouton est-il pertinent (hors cas particuliers) ?

Oui

11.10 Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il utilisé de manière pertinente (hors cas particuliers) ?

Oui

11.11 Dans chaque formulaire, le contrôle de saisie est-il accompagné, si nécessaire, de suggestions facilitant la correction des erreurs de saisie ?

Oui

11.12 Pour chaque formulaire qui modifie ou supprime des données, ou qui transmet des réponses à un test ou à un examen, ou dont la validation a des conséquences financières ou juridiques, les données saisies peuvent-elles être modifiées, mises à jour ou récupérées par l’utilisateur ?

Oui

11.13 La finalité d’un champ de saisie peut-elle être déduite pour faciliter le remplissage automatique des champs avec les données de l’utilisateur ?

Oui

12. Navigation

12.1 Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?

Partiel : menu + navigation vers écran suivant

12.2 Dans chaque ensemble de pages, le menu et les barres de navigation sont-ils toujours à la même place (hors cas particuliers) ?

Oui

12.3 La page « plan du site » est-elle pertinente ?

Non

12.4 Dans chaque ensemble de pages, la page « plan du site » est-elle accessible à partir d’une fonctionnalité identique ?

Non

12.5 Dans chaque ensemble de pages, le moteur de recherche est-il atteignable de manière identique ?

Oui

12.6 Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) peuvent-elles être atteintes ou évitées ?

Oui

12.7 Dans chaque page web, un lien d’évitement ou d’accès rapide à la zone de contenu principal est-il présent (hors cas particuliers) ?

Non

12.8 Dans chaque page web, l’ordre de tabulation est-il cohérent ?

Oui

12.9 Dans chaque page web, la navigation ne doit pas contenir de piège au clavier. Cette règle est-elle respectée ?

Oui

12.10 Dans chaque page web, les raccourcis clavier n’utilisant qu’une seule touche (lettre minuscule ou majuscule, ponctuation, chiffre ou symbole) sont-ils contrôlables par l’utilisateur ?

Non

12.11 Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface sont-ils si nécessaire atteignables au clavier ?

Oui

13. Consultation

13.1 Pour chaque page web, l’utilisateur a-t-il le contrôle de chaque limite de temps modifiant le contenu (hors cas particuliers) ?

Non

13.2 Dans chaque page web, l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ne doit pas être déclenchée sans action de l’utilisateur. Cette règle est-elle respectée ?

Oui

13.3 Dans chaque page web, chaque document bureautique en téléchargement possède-t-il, si nécessaire, une version accessible (hors cas particuliers) ?

Non

13.4 Pour chaque document bureautique ayant une version accessible, cette version offre-t-elle la même information ?

Non

13.5 Dans chaque page web, chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticône, syntaxe cryptique) a-t-il une alternative ?

Oui

13.6 Dans chaque page web, pour chaque contenu cryptique (art ASCII, émoticône, syntaxe cryptique) ayant une alternative, cette alternative est-elle pertinente ?

Oui

13.7 Dans chaque page web, les changements brusques de luminosité ou les effets de flash sont-ils correctement utilisés ?

Oui

13.8 Dans chaque page web, chaque contenu en mouvement ou clignotant est-il contrôlable par l’utilisateur ?

Non

13.9 Dans chaque page web, le contenu proposé est-il consultable quelle que soit l’orientation de l’écran (portrait ou paysage) (hors cas particuliers) ?

Oui

13.10 Dans chaque page web, les fonctionnalités utilisables ou disponibles au moyen d’un geste complexe peuvent-elles être également disponibles au moyen d’un geste simple (hors cas particuliers) ?

RAS

13.11 Dans chaque page web, les actions déclenchées au moyen d’un dispositif de pointage sur un point unique de l’écran peuvent-elles faire l’objet d’une annulation (hors cas particuliers) ?

Je ne sais pas

13.12 Dans chaque page web, les fonctionnalités qui impliquent un mouvement de l’appareil ou vers l’appareil peuvent-elles être satisfaites de manière alternative (hors cas particuliers) ?